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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. … épaississants, stabilisants, gélifiants et filmogènes, notamment dans les industries pharmaceutique, alimentaire et … être durcies. Dans le commerce, on ne trouve qu'un petit nombre de matières plastiques protéiniques. Il est à noter …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes …
Explanatory notes
… composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et … qui relèvent plus particulièrement d'autres positions de la Nomenclature (voir les exclusions à la fin de cette Note …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du …
Explanatory notes
… ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou … cubo-octaédrique caractéristique dans laquelle, dans de nombreux cas, la position d’origine du germe de cristal est … ne présentent pas les pierres gemmes. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 71.02 et 71.03 relatives aux …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . ‑ Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : 1902.11 ‑ ‑ … rotatifs) en des formes spécifiques et prédéterminées (notamment en tubes, rubans, filaments, coquilles, perles, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.15
… Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le … et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le … mais non impressionnées et servent à prendre un nombre plus ou moins grand d'images. Le support est … à prendre une suite continue d'images et dont les largeurs normales sont de 35, 16, 9 1/2 ou 8 mm. 2) Les pellicules …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …
Explanatory notes
… ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7005.10 - … non réfléchissante. La glace de cette position est utilisée notamment pour la garniture des portes et fenêtres, … non prévue par le libellé de la position ni par la Note 2 b) du présent Chapitre (y compris les glaces …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Fruits à … positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment : 1) Les amandes, les arachides, les noix d'arec (ou de bétel), les noix et autres fruits à …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne … pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres à l'alimentation des … l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre notamment : 1) Les glands et les marrons d'Inde . 2) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.30
… Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …