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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures … et les gaz similaires tels que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la présente position; …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.24
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton … synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° … non combinée, qui peut s'éteindre en présence de l'eau. Est exclue de la présente position la chaux purifiée (oxyde ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …
Classification opinions
… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés pour la vente au détail. …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …