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Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne comprend … d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface … -    d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une …

Legal note

… . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne comprend … d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface … -    d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une …

Section XVI > Chapitre 85

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, … commandé par une machine automatique de traitement de l'information (voir la Note 2 du présent Chapitre). On ne …

Legal note

… commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, …

Section XI

Section XI > Chapitre 54

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en …              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …              -    la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de …

Legal note

… c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en …              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …              -    la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de …

Section XV > Chapitre 72

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat … pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients … pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients …

Legal note

… et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat … pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients … pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du n° 56.08;          d)   les … de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci …

Legal note

… ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du n° 56.08;          d)   les … de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, … du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou … extérieure, il n'est pas tenu compte des accessoires ou des renforts qui y sont fixés et qui recouvrent partiellement la …

Legal note

… est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, … du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou …

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