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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2524
… Amiante (asbeste). …
Explanatory notes
… 25.24 - Amiante (asbeste). 2524.10 - Crocidolite 2524.90 ‑ Autres L'amiante ou asbeste est une substance minérale naturelle … sont l'incombustibilité et la résistance à l'action des acides. La crocidolite est la forme amiante de la …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du … sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils peuvent être …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement … ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5513.12 ‑ ‑ En fibres … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. ‑ Centrifugeuses, y … centrifuge, permettent de réaliser l'essorage de certains solides imprégnés de liquides ou bien, dans un produit en … la séparation totale ou partielle des substances de densités ou de poids différents qui le composent. II. Les …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
Explanatory notes
… céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
Explanatory notes
… de ces céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou …
Explanatory notes
… caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou … fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème … de la présente position peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y compris congelé) et être …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
Explanatory notes
… soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge plaque le liquide contre la paroi où il se solidifie. Les produits de cette position peuvent être …Section VI > Chapitre 28 > Position 2808
… Acide nitrique; acides sulfonitriques. …