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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non …
Explanatory notes
… autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non … etc.), présentés isolément, pour tous appareils ou instruments. Il s'agit essentiellement d'articles destinés à … 3) Les oculaires et objectifs (même polariseurs), pour instruments d'astronomie, jumelles ou longues‑ vues , …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines …
Explanatory notes
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines … autres que ceux du n° 69.01 ) utilisés normalement pour la construction des fours, foyers, appareils pour les … sont nettement reconnaissables comme étant destinées à la construction d'appareils de la Section XVI. 2) Les dalles …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en … 1) Les os et cornillons (os intérieurs des cornes) bruts ou dégraissés (os débarrassés de leur graisse par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules …
Explanatory notes
… et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules … constituées par des extraits de viande, du sang frais, du sérum sanguin, des oeufs, des pommes de terre, des peptones, … additionnés d'autres ingrédients (glucose, glycérol, chlorure de sodium, citrate de sodium, matières colorantes, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les … 4418.79 - - Autres - Bois d’ingénierie structural : 4418.81 - - Bois lamellé-collé (BLC) 4418.82 - … ouvrages en bois, y compris en bois marquetés ou en bois incrustés, utilisés dans les constructions de toute sorte. …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, … 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement … ‑ Autres, y compris les mélanges 2008.20 ‑ Ananas 2008.30 ‑ Agrumes 2008.40 ‑ Poires 2008.50 ‑ Abricots 2008.60 ‑ Cerises 2008.70 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 2008.80 ‑ Fraises ‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, …
Explanatory notes
… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, … 4) Les planchettes d'arpenteur, chaînes d'arpenteur et rubans de mesure spéciaux pour la topographie ou l'arpentage …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …