… ou dégrossies - Autrement travaillées : 7103.91 - - Rubis, saphirs et émeraudes 7103.99 - - Autres … et autres articles relevant des Chapitres 90 et 91 , y compris les éléments d'optique en quartz ( n°s 90.01 …
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du n° 69.12. …
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et … non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, ses sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent …
… - - Diamants 7104.29 - - Autres - Autres : 7104.91 - - Diamants 7104.99 - - Autres Il s'agit ici de pierres … mutatis mutandis , à la présente sous-position. N° 7104.91 La présente sous-position comprend : 1°) Les diamants …
… particulière du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 ( exception faite des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est … n° 90.25 ). e) Un mouvement d'horlogerie ( n°s 91.08 ou 91.09 ). 3) Ceux qui sont reconnaissables comme …
… monobasiques, peuvent donner seulement des esters-neutres . 29.19 - Esters phosphoriques et leurs sels, y … leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés* . 2919.10 - Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) 2919.90 - Autres L’acide phosphorique, tribasique, peut …
… (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : 7019.11 - - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm 7019.12 - - Stratifils (rovings) 7019.13 - - Autres fils, mèches 7019.14 - - Mats liés …
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même … plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques La première partie …
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