Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10
… Machines et appareils …
Classification opinions
… mm. L'appareil se compose d'un corps en acier inoxydable renfermant le moteur à « mise en marche » et « arrêt » par boutons-poussoirs, d'un bol en acier inoxydable muni d'un bec verseur, d'une base en matières plastiques, d'un panier en acier inoxydable, d'un …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. … ou non pour la vente au détail. II.- ARTICLES EN MATIERES INFLAMMABLES Ce groupe comprend uniquement : A) … Toutefois, la présente position ne couvre pas les chauffe-mains ou les chauffe-pieds jetables qui produisent de la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10
… De diamants …
Classification opinions
… 1. Diamants synthétiques, d'une dimension maximale de 500 …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber … chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus … (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber … chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus … (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.22
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …