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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De … ) 4106.32 - - A l'état sec (en croûte) 4106.40 - De reptiles - Autres : 4106.91 - - A l'état … ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les Considérations générales …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même … les articles confectionnés à l'aide de bandes ou de tresses relèvent du n° 65.04 . Ces articles restent classés ici qu'ils soient garnis ou non. Parmi les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… etc. et comme cuir artificiel de qualité utilisé pour réaliser la sellerie et la décoration intérieure des … applications dans la fabrication de couvercles, conduites, revêtements intérieurs de réservoirs et nombre d'autres articles et matériels …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et …
Explanatory notes
… textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et … et machines qui, dans l'industrie textile, permettent de réaliser les opérations suivantes : I. Préparation et … De la fabrication du feutre, de l'ouate ou de matières de rembourrage. II. Transformation en fibres continues, par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… de tables, pour balances ou bascules automatiques, pour regards, pour enseignes ou réclames, etc., plaques de propreté, plaques pour … au moyen d'émaux ou de couleurs vitrifiables), le verre revêtu de dessins, décorations, motifs divers, etc., par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, … l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; …
Explanatory notes
… chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, … l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; … à usage industriel ou commercial, du type utilisé dans les restaurants ou établissements similaires ( n° 85.14 ); q) …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits … confondus avec ceux consistant en minerais concentrés qui relèvent du n° 26.01; ils s'en différencient notamment par … pas 0,06 %). Ce fer, utilisé par des laboratoires de recherche ainsi que par certaines branches de l'industrie …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… comme poudre abrasive, après broyage. L'émeri pulvérisé revêt l'aspect d'une poudre formée de petits grains brun … brillants; un aimant approché de la poudre d'émeri se recouvre de nombreuses particules d'oxyde de fer magnétique. … poussières et les poudres). Même traités thermiquement, ils restent compris dans la présente position : c'est ainsi …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours 3801.90 - Autres 1) Le … par million ou moins) est employé comme modérateur ou réflecteur dans des réacteurs nucléaires. b) Le graphite artificiel imprégné …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …