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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants …
Explanatory notes
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants … dans un produit, l'expression « matière sèche » doit être considérée comme excluant l'eau libre et l'eau de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils … plastique recouverte de poudre métallique, cette âme étant insérée par collage entre deux pellicules de matière … présente position. Les fils de la présente position peuvent être guipés. Ils sont utilisés dans la fabrication …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, … réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, … ils sont utilisés pour l'écoulement de solides à l'état pulvérulent (le sable, par exemple). Ces articles et … bille, boulet, pointeau, vanne, membrane déformante, etc.) qui, suivant sa position, ouvre ou ferme un orifice. …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais … mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et …Legal note
… notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium. En sont, par contre, exclus : a) … thé ou de maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22); …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. … ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, etc.) et n'ayant pas de semelles rapportées. Ces derniers …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits … la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) …
Classification opinions
… 1. Analyseur de réseau qui analyse l'état opérationnel des réseaux utilisant de multiples protocoles (Ethernet, ATM (mode de transfert asynchrone), IPv6 … CDMA (Accès multiple par répartition en code), etc.), simule les conditions de trafic et les anomalies dans …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; …
Explanatory notes
… XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, … par exemple), qui peuvent aussi, dans une certaine mesure, être considérés comme des instruments à vent. La présente … généralement en métal (laiton, maillechort, argent, etc.), à embouchure en forme d'entonnoir et généralement à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.45
… 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134) …