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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. … de toiles ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les ouvrages …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la … . 72.18 ‑ Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.3 > 2905.32
… Propylène glycol (propane-1,2-diol) …
Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes … manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les négatifs …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les négatifs … timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, … reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. … de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou accélérer certains …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.13
… Sardines, sardinelles et sprats ou esprots …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.41
… 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane) …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. ‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des … 9007.91 ‑ ‑ De caméras 9007.92 ‑ ‑ De projecteurs La présente position couvre : A) Les caméras y compris celles … la cinéphotomicrographie qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …