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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour …
Explanatory notes
… ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour … OU DES LAMPES POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIERE-ECLAIR, QUI COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE Ce groupe … valves, telles que les machines à découper ou emboutir les écrans, les anodes ou les broches ( n° 84.62 ), les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+). - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs d'une puissance n'excédant … de vitesse et d'une tige de commande, ainsi que, le cas échéant, de dispositifs accessoires (démarreur électrique, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - Sans pilotes ni circuits … position sont équipés au minimum d’un écran utilisant des technologies d’affichage à cristaux liquides (LCD), à diodes …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Classification opinions
… formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis … d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis … d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou … similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, notamment les boîtes (ou bidons) à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types utilisés pour … 8507.90 ‑ Parties Les accumulateurs électriques ou piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …