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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en … estomacs d'animaux ( autres que ceux de poissons, qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20
… A dessus en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du …
Explanatory notes
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres … - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants 7104.29 - - Autres … et consistant : A) En pierres dites synthétiques . Cette expression couvre un ensemble de pierres obtenues par …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.9 > 6812.91
… Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7 > 0305.72
… Têtes, queues et vessies natatoires de poissons …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.30
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5113 > 5113.00
… Tissus de poils grossiers ou de crin …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… Système destiné à la commande d'instruments de traçage des dessins industriels (système de conception assistée par ordinateur (CAO)) composé des éléments suivants … une machine automatique de traitement de l'information (« processeur graphique »); 2°) une console graphique …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
Explanatory notes
… - Autre glace non armée : 7005.21 - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie … à laquelle il présente une dureté suffisante pour pouvoir passer au-dessus des cylindres sans être marqué ou subir de …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de …