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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise surtout comme minerais la pyrolusite (bioxyde de manganèse), la braunite ou la manganite (sesquioxydes de manganèse), qui …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres … d'amiante, les matières premières de base à l'état brut ou ayant subi des traitements élémentaires (épuration, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de jute ou d'autres fibres textiles … libériennes du n° 53.03. Ces tissus sont utilisés pour la fabrication de sacs ou d'autres emballages, comme tissus de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni … 5503 .40 ‑ De polypropylène 5503 .90 ‑ Autres La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… légèreté, de couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages … être intégralement utilisé comme poudre abrasive, après broyage. L'émeri pulvérisé revêt l'aspect d'une poudre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, … La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège … préparé . Le liège brut se présente tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement cintrées. Le … ou aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, qui sont principalement utilisés dans la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - … un jet de vapeur. Les grenailles angulaires proviennent du broyage à froid de plaques ou autres formes de métal ou du … ci-dessus restent classées ici, même si elles ont été calibrées. Les grenailles sont utilisées notamment pour le …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids …