… et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons … à la manivelle ou au moteur, composés simplement d’une trémie disposée au‑dessus d’un mécanisme broyeur …
… cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et appareils pour … Masonite, à désintégrer les copeaux en fibres sous l’effet d’une forte pression suivie d’une dépression brusque. B) …
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une … produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° …
Legal note
… les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° …
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, … . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du …
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