WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
Explanatory notes
… A.- SULFATES Sont compris ici les sels métalliques de l'acide sulfurique (H 2 SO 4 ) du n° 28.07, sous réserve des exceptions rappelées dans l'introduction du présent … (NaHSO 4 ). Ce sel, qui est un résidu de fabrication de l'acide chlorhydrique, est en masses blanches fondues, …Section VII > Chapitre 40
Explanatory notes
… s'applique uniquement aux formes ci‑après : a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et …Legal note
… s'applique uniquement aux formes ci‑après : a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
Explanatory notes
… et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et d’autres camélidés ( Camelidae ) 0208.90 - Autres. Cette position correspond aux viandes et abats de ceux des animaux …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en morceaux, autres … les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de … de l'huile contenue dans les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
Explanatory notes
… - De nylon ou d’autres polyamides : 5503.11 - - D’aramides 5503.19 - - Autres 5503.20 ‑ De polyesters 5503 … La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
Explanatory notes
… de loin les plus importantes aujourd'hui. La pâte obtenue à l'aide des deux procédés en cause est utilisée dans la … langes) et dans la fabrication de papiers et cartons très solides, nécessitant une résistance élevée à la déchirure, à la traction et à l'éclatement. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
Explanatory notes
… du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de l'ordre d'une partie par million, à la … l'arséniure d'indium, additionnés, généralement dans une proportion de quelques pour cent, de certains additifs …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …