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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… vernis, la peinture est dite peinture-émail ; celle-ci, en séchant, forme une pellicule particulièrement lisse, … sont appliqués sur une surface, ils forment, après séchage, une pellicule non collante et opaque, colorée, … additionnés de solvants et de diluants. Ils forment un film sec, insoluble dans l'eau, relativement dur, plus ou moins …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …
Section XX > Chapitre 94
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et … d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, … d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49
… Autres, se présentant sous forme de systèmes …
Classification opinions
… personnel constitué par la combinaison de trois unités séparées : un téléviseur en couleurs de 35 cm ayant un … et des enceintes acoustiques pour son stéréophonique. Pour sélectionner les différentes fonctions ordinateur, … fichiers audionumériques. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates …
Explanatory notes
… (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates … des albumines. - Ovalbumine : 3502.11 - - Séchée 3502.19 - - Autre 3502.20 - Lactalbumine, y compris …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale …