Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
Explanatory notes
… de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de … pour le bétail très appréciés. Les résidus de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), … Considérations générales du présent Chapitre). La présente position couvre également la farine de fèves de soja …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
Explanatory notes
… par exemple, sont également classés dans la présente position; il en est de même des mélanges de gaz d'une composition analogue à celle du gaz de houille pareillement … naturels, généralement en présence de vapeur d'eau. Mais la position ne comprend pas les gaz du n° 27.11 . …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
Explanatory notes
… 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie … par‑dessus tous les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les articles repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
Explanatory notes
… par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu des … permettant de comprimer une colonne d'air qui, par action sur la détente, est transférée dans le canon de … sont également classés ici. 5) Les armes similaires fonctionnant sous l'effet de la détente d'un puissant …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
Explanatory notes
… s'éteindre en présence de l'eau. Est exclue de la présente position la chaux purifiée (oxyde ou hydroxyde de calcium) ( …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
Explanatory notes
… artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
Explanatory notes
… du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.83
… Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …