… 3901.10 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 3901.20 - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 3901.30 - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle … d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,94 3901.90 - Autres La présente position couvre le …
… leurs fractions, à l'exception de celles qui relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures du présent Chapitre. Elles … Les graisses de porc et les graisses de volailles ( n°s 02.09 ou 15.01 ). b) Les graisses des animaux des espèces …
… profilées tout au long de leurs rives, faces ou bouts ( n ° 44.09 ). Cette position couvre également les bois qui ne … long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, du n ° 44.09 . e) Les lames et frises en bois du n ° 44.12 . …
… du n° 70.08 et des verres transformés en miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement … sur une face des illustrations imprimées des n°s 70.09 ou 70.13 , des plateaux à servir constitués par une …
… - - Autres - Autres papiers et cartons : 4810.92 - - Multicouches 4810.99 - - Autres Les substances inorganiques autres que le … ). d) Papiers pour duplication de la position 48.09 ou 48.16 . e) Les papiers peints et revêtements muraux …
… réfractaires. Ces derniers articles relèveraient du n° 69.09. Les principaux ouvrages réfractaires dont il s'agit ici … tubes filtrants en kieselguhr et quartz mélangés ( n° 69.09 ). …
… dés et articles similaires pour mosaïques des n°s 68.03, 96.09 ou 96.10 . b) Les ouvrages en basalte fondu ( n° 68.15 … en pierres ( n° 96.06 ) et les craies des n°s 95.04 ou 96.09 . h) Les productions originales de l'art statuaire ou …
… métalliques filetés et les bondes filetées ( n° 83.09 ). c) Les mécanismes (parfois appelés vis ) servant à … des pièces détachées d'instruments de musique ( n° 92.09 ). B.‑ CROCHETS ET PITONS A PAS DE VIS Ces articles …
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