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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), … canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, …
Explanatory notes
… 85.35 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le … 8535.90 ‑ Autres La présente position comprend l'appareillage électrique généralement utilisé pour la … et comportant des dispositifs particuliers pour étouffer l'arc de rupture; ils sont parfois à contacts multiples et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011 > 7011.10
… Pour l'éclairage électrique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.30
… Papier sulfite d'emballage …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.55
… Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.67
… Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.75
… Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.94
… Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes … précieux. * * * L'argent est un métal blanc, inaltérable à l'air, bien que noircissant à la longue. Il est le meilleur …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques …