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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ Cires … excelsa ). 3) La cire de palmier , qui exsude spontanément à l'intersection des feuilles d'une autre … tronc de l'arbre; elle se présente généralement en morceaux sphériques, poreux et friables, de couleur blanc jaunâtre. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 8428.10 - … à action continue, pour marchandises : 8428.31 - - Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres … des monte charge pour matières en vrac utilisant des bennes spéciales, dites skips, et fonctionnant dans une cage …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de … filtrant ou absorbant (laine d'amiante, caoutchouc spongieux, ouate de coton, etc., imprégnés ou non) …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 - A base … synthétiques ou de polymères naturels modifiés, en dispersion ou en solution dans un milieu aqueux, mélangés à … des enduits du type conventionnel, c'est-à-dire à la spatule, à la truelle, etc. ( n° 32.14 ). b) Les encres …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de … la distillation. B) Les liqueurs , qui sont des boissons spiritueuses additionnées de sucre, de miel ou d'autres … par distillation, soit par mélange d’alcool éthylique ou de spiritueux distillés, avec un ou plusieurs des produits …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion …
Explanatory notes
… fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion … Les remorques pour tramways. 4) Les voitures pour le transport des ouvriers dans les galeries de mines. 5) Les … prisonniers. 10) Les voitures blindées. 11) Les voitures spécialement équipées d'appareils de radiotéléphonie et de …Section IX
… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …
Explanatory notes
… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. … ‑ Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides Le papier sulfurisé (dit aussi … ou similisulfurisé est obtenu simplement par un raffinage spécial de la pâte (habituellement de la pâte au bisulfite), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour …