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Système harmonisé
Section XVI
Explanatory notes
… EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) … appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16); b) les articles à usages …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) … appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16); b) les articles à usages …Classification opinions
… (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés isolément : Reconnaissables comme exclusivement ou … ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
Explanatory notes
… usés (irradiés) de réacteurs nucléaires I.‑ ISOTOPES Les noyaux des atomes d'un élément, défini par son numéro … animées d'une haute énergie cinétique. Au sens de la Note 6 du présent Chapitre et des libellés des n°s 28.44 et 28.45, le terme isotopes couvre, non seulement les isotopes à l'état …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les …
Explanatory notes
… la vente au détail : 3402.41 - - Cationiques 3402.42 - - Non-ioniques 3402.49 - - Autres 3402.50 - Préparations … fonctionnels hydrophiles et hydrophobes dans un rapport tel que, mélangés à de l'eau à la concentration de 0,5 % à … manifestent un ensemble de propriétés physico-chimiques, notam-ment une activité de surface (abaissement de la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres …
Explanatory notes
… faisceaux ou câbles de fibres optiques. Appartiennent notamment à cette position : I.‑ LES APPAREILS POUR LA … et utilisés notamment dans les postes de radio ou de télévision. C) Relais . Les relais sont des dispositifs … tout au plus de simples pièces métalliques d'assemblage noyées dans la masse ( n° 85.47 ), ainsi que les fusibles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
Explanatory notes
… 2) Les chauffe‑eau à accumulation , à pression ou non, qui sont des réservoirs calorifugés contenant, placées … un autre procédé de chauffage, tel que chauffage central notamment. Ces appareils sont souvent munis d'un thermostat … par rapport à celle-ci. Mais s’il s’agit de tels éléments montés de façon permanente sur des cuves, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
Explanatory notes
… de calcul permettant, au moins, d'additionner deux nombres de plusieurs chiffres. N'appartiennent pas , par … simples appareils de comptage procédant unité par unité, tels que compteurs faisant partie intégrante de certaines … les calculatrices électroniques de bureau, programmables ou non. Relèvent en outre du présent groupe, les machines de …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
Explanatory notes
… graines et fruits sont classés sous la présente position, non seulement lorsqu'ils sont utilisés en l'état aux usages … repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature sont exclus de la présente position, même s'ils … utilisés en parfumerie, à des usages médicinaux, etc. Tel est notamment le cas pour les écorces d'agrumes ( …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles … et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) … des mécanismes leur permettant de marcher, de remuer la tête, les bras ou les yeux, d'émettre des sons imitant la … les parties et accessoires de poupées, on peut citer les têtes, les corps, les membres, les yeux (autres que ceux, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre … comprend des produits qui, bien que désignés sous des noms (chlorures, sulfures, etc.) rappelant ceux des sels de … OXYCHLORURES D'ELEMENTS NON METALLIQUES Parmi les composés ternaires repris ici, on peut citer les suivants : 1) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des … d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …