Explanatory notes
… chauffés électriquement du Chapitre 94. 2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, … eux, ou composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des n°s 85.32, 85.33, 85.41, ou des inducteurs susceptibles de relever du n° 85.04, et qui sont réunis de …Legal note
… chauffés électriquement du Chapitre 94. 2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, … eux, ou composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des n°s 85.32, 85.33, 85.41, ou des inducteurs susceptibles de relever du n° 85.04, et qui sont réunis de …Classification opinions
… du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …
