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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, … sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre … présente position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des … etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de propulsion. Les véhicules à mécanisme de propulsion sont actionnés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source … extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou de culture 7116.20 - En pierres gemmes ou en pierres … les brunissoirs (en agate) pour la dorure, le polissage du cuir, du papier, etc., les bouchons décoratifs avec tête en …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en … utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes … la présente position, à condition : 1) De ne comporter aucun travail de broderie; les inscriptions ou motifs des …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… de poivre du genre Piper ( à l'exception du poivre de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est … noir ou comme poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs … de la tonnellerie, c'est‑à‑dire ceux dont les douves et les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) … les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, les baquets, etc. Les récipients classés dans cette …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens … A L'EAU PREPARES DES TYPES UTILISES POUR LE FINISSAGE DES CUIRS 1) Les peintures à l'eau sont essentiellement …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …