WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris … de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la … autres que les diodes laser 9013.80 ‑ Autres dispositifs, appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et accessoires …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou … Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ Appareils et matériel pour le développement automatique des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou … à l'air, bien que noircissant à la longue. Il est le meilleur conducteur de la chaleur et de l'électricité et, … fusibles, etc.), dans la construction de certains appareils pour les industries chimiques ou alimentaires, en …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à … avec ou sans engrenages réducteurs : 1°) Un ensemble d'appareils permettant l'inscription du moment auquel un … ruban encreur. L'ouvrier insère sa carte personnelle dans l'appareil, actionne le marteau mécaniquement ou …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - Chrysanthèmes … et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.60
… Appareils d'émission incorporant un appareil de réception …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.94
… Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de … de polymères acryliques ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant … utilisés, entre autres, pour la préparation des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. … également ici les préparations utilisées pour enlever les vieilles peintures ou les vieux vernis, constituées par les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …