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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). … ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus … Relèvent également de cette position les bateaux de sauvetage à rames (les autres bateaux de sauvetage relèvent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées … et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles … des cinq positions précédentes. Parmi les parties dont il s’agit, on peut citer : 1) Les antennes et réflecteurs de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour … véhicules aériens 4012.19 - - Autres 4012.20 - Pneumatiques usagés 4012.90 - Autres La présente position couvre les … Section XVII, généralement) et les pneumatiques usagés non utilisables pour le rechapage ( n° 40.04 ). ° ° ° Note …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les … de lampes électriques. 5) Les machines à river , sauf s'il s'agit de presses du n° 84.62 . 6) Les machines à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme … explicatives de cette position.) 4) Les vernis liquides sans solvant qui peuvent être constitués par : a) des … ou de l'humidité atmosphérique; ou c) des oligomères (à savoir des polymères comprenant 2, 3 ou 4 motifs monomères) …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). ‑ Tabac à fumer, même … de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le … 7) Les extraits et sauces de tabac liquides, obtenus par le pressage des feuilles humidifiées ou en faisant bouillir …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
Explanatory notes
… ou de démarrage ( n° 85.11 ). b) Soit que, s’agissant d’organes identiques à ceux des véhicules …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
Explanatory notes
… Les éléments d'optique en verre (incolore ou coloré). Il s'agit d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires … susceptibles de donner un certain effet d'optique sans qu'ils aient à être travaillés optiquement. Ces … relèvent d'autres positions, par exemple du n° 83.10 s'il s'agit de plaques indicatrices, plaques-enseignes, etc., en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et …