… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 … fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …Legal note
… des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 … 3.‑ Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations … fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …