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Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… dont le dos est fendu et repoussé vers l'extérieur à intervalles irréguliers pour permettre le passage de feuil … fixation des sources d'éclairage, - des tiges de scellement servant à fixer les colonnes au sol, et, - un lot de visseries servant à assembler les éléments constitutifs (boulons, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… sur les trois côtés, d’un microphone et d’un système de surveillance vidéo. 2°) Machine frigorifique. La machine …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… et la conduite, tout en s'amusant. Ils sont utilisés sous surveillance dans des lieux spécialement conçus pour …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les …

Legal note

… par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… intégrée et d'un entonnoir intégré. Ce pulvérisateur est pourvu d'une lance de pulvérisation en cuivre avec levier de pompage, d'une courroie de transport réglable, d'un réservoir robuste avec entonnoir pour le remplissage et d'un …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… dessous de la poitrine. L'encolure et les emmanchures sont pourvues d'un ourlet enserrant une bande élastique. La base de cet article est également pourvue d'une bande élastique permettant de le tenir serré …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… 1. Matières servant à la fabrication de joints destinés à équiper des … dentisterie pour isoler une ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… tenu a la taille par une bande élastique incorporée et pourvu de simples bords ourlés aux jambes. Ce vêtement fait … de la même couleur, confectionné dans la même étoffe, mais pourvu de bords-côtes rapportés que ne présente pas le short …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… de fermetures à compression, de cosses ou de crochets servant de points d’ancrage à des fins d’installation. Il … de fermetures à compression, de cosses ou de crochets servant de points d’ancrage à des fins d’installation. Il …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… aspiration. Ils pèsent 18,1 kg, peuvent contenir dans un réservoir prévu à cet effet 41,6 l de solution, sont conçus … aspiration. Ils pèsent 21,8 kg, peuvent contenir dans un réservoir prévu à cet effet 56,8 l de solution, sont conçus …