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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et …
Explanatory notes
… et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et … par exemple) ou articles d'ameublement (embrasses pour rideaux, par exemple), comme gaines pour fils électriques, …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par …
Explanatory notes
… pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par … destinés au brasage ou au soudage portatifs ou fixes. Les matériels de l'espèce relèvent aussi du présent groupe …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; … ou des industries connexes : 3825.61 - - Contenant principalement des constituants organiques 3825.69 - - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7
… Autres d'origine végétale …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis … pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres matières. Elle couvre …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, … particulièrement aux plantes de l’espèce à fût (ou tige) rigide, de forme droite, cylindrique, vide intérieurement, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …