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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de …
Explanatory notes
… les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de … 8459.29 - - Autres - Autres aléseuses‑fraiseuses : 8459.31 - - A commande numérique 8459.39 - - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - … de poulies à gorge, le fil pénètre dans la pierre par frottement, la pénétration étant facilitée en arrosant la … poncer, grener, etc . D) Les machines à percer ou à fraiser . E) Les tours et machines à moulurer, graver, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant … n’ont pas de fonction propre. Ne sont pas compris ici les coffrets de transport, les housses, les tapis de feutre, … sur les machines à écrire, pour contrôler la vitesse de frappe ( n° 90.29 ). h) Les rubans encreurs pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour … produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de … ouverture mécanique ou pression de fruits ou de légumes frais, sains et mûrs, que cette pression consiste ‑ comme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes …
Explanatory notes
… scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes … à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : 8539.21 ‑ ‑ Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ … - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : 8539.41 - - Lampes à arc 8539.49 …Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour …