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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en … sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont … les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , et les …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes … de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou … dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les … dites « à eau surchauffée » 8402.90 - Parties A. - CHAUDIERES A VAPEUR (GENERATEURS DE VAPEUR) Le présent …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.20
… Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.44
… Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.54
… Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …