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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.2
… Légumes à cosse, écossés ou non …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2 > 4810.22
… Papier couché léger, dit « L.W.C. » …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.3
… Sièges pivotants, ajustables en hauteur …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, … des deux faces ( liège équarri ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, … sont classés comme ouvrages ( n° 45.03 ). Sont également comprises ici les feuilles de liège renforcées de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 … autres résidus de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus … de tiges, matières minérales, etc. On range également dans cette catégorie : 1) Les résidus recueillis …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en … espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501 > 4501.10
… Liège naturel brut ou simplement préparé …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.40
… Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.10
… Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.10
… Brutes ou simplement sciées ou dégrossies …