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Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la … le nom de castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, à condition que la plus grande dimension de la coupe transversale soit de 5 mm … grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). 2)    Les cordes (à fils multiples), … des fils à l’aide desquels elles sont constituées. Sont exclues de la présente position les matières textiles …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans … (Cl 3 CCH(OH) 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position les composés bisulfitiques des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et … le nom de grappins , on désigne de petites ancres ayant plus de deux bras (généralement quatre), non munies de jas …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… sur toute autre matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, peluches, tissus bouclés, étoffes à longs poils, etc.), qui …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… généralement sous la forme de petits morceaux, dans des solutions fortement alcalines. Dans le cas de la pâte à la … liqueur de cuisson. Les pâtes au sulfate sont de loin les plus importantes aujourd'hui. La pâte obtenue à l'aide des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et relèvent du n° 48.14 . Il est à noter que la …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont  exclus de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 inclut uniquement les tissus contenant au moins 85 % en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… l'eau) ou de masses brutes, ayant un aspect métallique non luisant. B)    Cuivre de cément (précipité de cuivre). … par précipitation, en ajoutant du fer (cémentation) à la solution aqueuse de sels de cuivre obtenue par lixiviation … noire impalpable qui contient des oxydes et des impuretés insolubles. Il est parfois utilisé dans des peintures …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… riches en silicate de magnésium hydraté. La première est plus compacte et massive que le talc. Le talc a une structure lamellaire, et il est plus tendre et plus onctueux au toucher. La stéatite naturelle relevant de …

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