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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles … articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles … articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 … sous la forme d’un liquide visqueux et épais de couleur marron foncé, destinée à la combustion dans des chaudières à … indice de saponification (ISO 6293) : moins de 4; fraction massique des cendres sulfatées (ISO 3987) : moins de 1 % en …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… électriques produites par le télécopieur de départ. L'image complète est représentée par une série de lignes ou … par une tête chauffante (stylet chauffant) ou par une imprimante par points à aiguille chauffée, incorporée dans … électriques produites par le télécopieur de départ. L'image complète est représentée par une série de lignes ou …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, … et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, … les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, …

Legal note

… seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, … et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, … les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… avec des étiqueteuses , constituée d'une cartouche en matières plastiques (115 mm x 88 mm x 33 mm) équipée de … grande de ces bobines contient un ruban auto-adhésif en matières plastiques, de couleur blanche, recouvert d'une …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… alimentaire totalement hydrogénée. Après estérification, la matière première est soumise à un traitement de distillation … suivantes : min. 90 % de monoglycérides; teneur en iode : max. 2 %; glycérol libre : max. 1 %; acidité : max. 3 %; … utilisé dans les produits de boulangerie, dans la margarine, les blanchisseurs de café, les pâtes, les pommes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… satellite. Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne … comportant un réflecteur, un dispositif d'orientation de commande d'antenne, un cornet d'alimentation (guide d'ondes) …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… portatif servant à ranger et à transporter une perceuse à main et ses accessoires, entièrement en matière plastique moulée, muni de logements internes … à peu près rectangulaire (dimensions : 35 x 29 x 8 cm), se fermant à l'aide de languettes, pourvu d'une poignée (formée …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… 1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d'une garniture (90 % en … Adoption : 1996 … 2. Produit alimentaire croustillant aromatisé au bacon , se présentant sous la forme de copeaux … de fécule de pommes de terre (environ 10 %), de fécule de manioc (environ 6 %), de sel, de carotène et d'aromatisants. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matière plastique de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une … et des lentes du cuir chevelu » et est utilisé de la même manière que n'importe quel autre shampooing. Application de … collagène animal hydrolysé, du méthylglucosedioléate macrogol 120, du parfum, de l'imidurée, de l'acide …