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Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu … matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

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… et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu … matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Section XVII > Chapitre 86

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en … Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des …

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… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en … Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids … et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

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… des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids … et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les … arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets … f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens …

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… sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les … arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets … f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas); … fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, … un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui …

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… spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas); … fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, … un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

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… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

Section VII

Explanatory notes

… et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par … en matières plastiques) même revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par …

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… et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces … ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, … de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les …

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… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces … ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, …

Section VI

Explanatory notes

… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être … du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le …

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… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être … du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le …

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