… rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni autrement travaillés, destinés à la … précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux ou être garnies de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées, … et articles similaires peuvent comporter des accessoires en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : …
… la formation du voile, la consolidation (ou le liage) et la finition. I. Formation du voile Le voile est … de liage peuvent aussi fréquemment se combiner. III. Finition Les nontissés de la présente position peuvent être …
… extrémités sont liées. Si les fibres ont été disposées de manière cohérente, elles sont employées pour la transmission … de fibres optiques de la présente position qui peuvent être munis de pièces de connexion, sont constitués d'une gaine à … Les réseaux de diffraction sont utilisés, à la manière des prismes, pour l'étude des spectres. 8) Les …
… confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes du … sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, de pierres …
… et à arrêt immédiat, utilisés pour examens psychotechniques ( n° 90.19 ). e) Les sièges du n° 94.02 . f) … ainsi que les housses destinées à être fixées de manière permanente à des sièges ou dossiers de sièges et les … les coussins et matelas, à ressort, rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières ou bien en caoutchouc …
… acides oléiques, linoléiques et leurs isomères), d'acides résiniques (surtout du type abiétique) et d'une faible quantité de produits non saponifiables (stérols, alcools supérieurs et impuretés … papier, d'huiles siccatives entrant dans la fabrication de vernis, peintures ou linoléums, d'huiles pour le travail des …
… - - Autres A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés … De même, la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le … repos, chevalets de peintres, tables de jardin, tables de niveau, etc. et les parasols-tentes. …
… fabrication des cartons ou des agglomérés de houille, comme ignifugeants, pour la conservation des oeufs, pour … comme couleur céramique ou comme siccatif de peintures ou vernis. 4) Silicates de calcium précipités . Les …
… fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre … mots, des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, … Certaines de ces plaques peuvent être conçues de manière à pouvoir être complétées par d'autres indications …
… du vêtement autres qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent Chapitre ou … sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, de pierres …
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