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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …