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Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… n° 96.03 , lorsqu'ils sont présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, non montées, prêtes à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, les survêtements de sport (trainings) de la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris ici les assortiments composés d'un ou plusieurs …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite des …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… de tubes électroniques. Il entre également dans la préparation d'aciers alliés, du Chapitre 72 (à l'état de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… pour la fabrication du savon, des bougies, dans les préparations cosmétiques ou de toilette, comme lubrifiant, …

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