… à la Note 3 de la Section XVI ou éventuellement en application de la Règle générale interprétative 3 c); sauf … les différentes unités d'usinage (voir la partie C ci-après). Les centres d'usinage peuvent comporter des … manipulateurs, robots industriels, par exemple, destinés à approvisionner les machines ou à déplacer les pièces après …
… qui entrent ici, on peut citer : 1) Le lactose , appelé aussi sucre de lait (C 12 H 22 O 11 ), qui se trouve … souvent sous la forme d'un sirop dense (voir la partie B ci‑après). On l'utilise en pharmacie, en brasserie ou dans la … ou moins consistant (sirop de glucose ‑ voir la partie B ci‑après), soit de morceaux, de pains (glucose massé) ou de …
… (b) Les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou bien contenus dans des grenades ou … par le Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone conformément à l'amendement … les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou bien contenus dans des grenades ou …
… 8447.90 - Autres La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en partant de mèches et de … en forme par le jeu de diminutions et d'augmentations appropriées de mailles (chaussettes, bas, manches de … ou similaires comme les métiers à tisser ou à bonneterie. Appartiennent également à ce groupe des machines à tirer les …
… d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. D'après leur mode de fabrication, les chaînes peuvent … 1) Les chaînes de transmission de tous systèmes (pour appareils de levage, véhicules, etc.). 2) Les chaînes … , comportant une denture ou d'autres organes les rendant aptes à servir comme scies et chaînes à mortaiser le bois, …
… accessoire par rapport à celles qui seront ajoutées après coup. Les étiquettes portant tous les renseignements … régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils (Section XVI)). Les dispositions des Notes … 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …
… différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour l'application de la présente position, on considère comme … Les produits plats plaqués ou doublés de métaux précieux (Chapitre 71) . b) Les produits du n° 83.10 . ° ° ° …
… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre les circuits qui sont … de verre, de matière céramique, de métal, avec des solvants appropriés. Ces plaquettes sont ultérieurement cuites au … la présente position. Ils sont à classer, généralement, par application de la Note 2 de la Section XVI ou de la Note 2 …
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