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Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… vinaigre, sucre, épices, moutarde, aromates, etc.). Le plus souvent les sauces se présentent à l'état liquide et … aussi bien servir d'ingrédients dans la préparation d'un plat que de condiments à table.       Les produits de la … n°s 09.04 à 09.10 en ce qu'ils renferment également une ou plusieurs substances aromatisantes ou assaisonnantes …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… soumis à une cuisson à la vapeur donne une pâte plus foncée dite mécanique brune mais dont les fibres sont … de petits morceaux de bois ayant subi au préalable un simple traitement thermique destiné à les ramollir et à … seule, car les fibres sont relativement courtes ce qui implique des produits peu résistants. Dans la fabrication du …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… d’alcool éthylique ou de spiritueux distillés, avec un ou plusieurs des produits suivants : fruits, fleurs ou autres parties de plantes, extraits, essences, huiles essentielles ou jus, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… .       Ce sont des produits qui, bien qu'ils puissent être employés seuls comme produits de tannage pour obtenir des cuirs de couleur claire, sont plus fréquemment utilisés conjointement avec des produits … ont pour effet d'assouplir les peaux et les rendre ainsi plus aptes à subir le tannage. Elles sont ordinairement à …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… généralement de coton, tissés, tressés ou tricotés à plat ou autrement. Elles se présentent usuellement sous forme de bandes plates ou tubulaires relativement étroites ou bien de … ferrés, par exemple) destinés à faciliter leur mise en place.          Sont par contre exclus  :          a)   Les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou  doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en … supprimée dans les montres ordinaires et dans les montres plates). 4)   La lunette , partie qui porte le verre, la bordure chargée de maintenir celui‑ci étant plus spécialement appelée rehaut . 5)   Le fond , qui ferme …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… ou articles appelés également couteaux , qui sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres positions du … à manche rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc.). 2)    Les couteaux non fermants, de … chasse, etc., tous ces articles étant à une lame ou deux ou plusieurs lames ou autres pièces (poinçon, tire‑bouchon, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… utilisation de la chaleur, ou encore une production plus rapide de la vapeur, a conduit à la construction de … dans lesquelles les tubes ou faisceaux de tubes d'eau sont plongés dans le foyer; les parois intérieures de certaines … ou faisceaux de tubes sont reliés par un collecteur à un ou plusieurs corps généralement cylindriques, qui servent à …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0304.43 - - Poissons plats ( Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, … ou arrosés d'eau sucrée ne modifie pas leur classement, non plus que la présence de quelques feuilles de laurier. …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus de 50 % de matières textiles. Les tissus caoutchoutés … de matières textiles ( n°s 40.05 ou 40.08 ). c)     Les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire … généralement constituées par une carcasse composée de plusieurs couches de tissu, caoutchouté ou non, enrobé dans …