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Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun …      S                    Soufre      Sb                  Antimoine      Sn                  Etain …

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… on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun …      S                    Soufre      Sb                  Antimoine      Sn                  Etain …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     … couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles … et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être …

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… en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     … couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles … et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, … au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, … de la semelle extérieure, il n'est pas tenu compte des accessoires ou des renforts qui y sont fixés et qui …

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… recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, … au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le … comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne comprennent toutefois pas :        a)   les feutres, imprégnés, enduits … ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les …

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… caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le … comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne comprennent toutefois pas :        a)   les feutres, imprégnés, enduits … ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les …

Section VI

Explanatory notes

… de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son … dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, … les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de …

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… de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son … dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, … les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres …

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… leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent … préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non … le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les …

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… utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent … préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non … le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ) ;        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le n°  15.22 . Note de …

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… ) ;        c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le n°  15.22 . Note de …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. … conservation, pour autant que, dans ces derniers états, ils soient impropres à l'alimentation. Par « réfrigéré », on …

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… traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en … de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de …

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… enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en … de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de …

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