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Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… bois, écorces, feuilles, etc. ou leurs extraits (tannage végétal), soit des sels minéraux, tels que les sels de … sont surtout utilisés pour la fabrication de gants, de vêtements et de chaussures.        Par " cuirs " on entend … côté fleur pour lui donner l'aspect du daim (cuir suédé ou velouté), impression, cirage, passage au noir, lissage …

Legal note

…         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34;        e)   … employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant … 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Legal note

… d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34;        e)   … employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant … 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être …        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES … et ouvrages en ces fibres du n° 68.15 . d) Les fibres de verre et ouvrages en ces fibres du n° 70.19 . …

Legal note

… câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être …        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. … de l'oxyde de zinc et la distillation dans des cornues verticales. Ce procédé donne un métal très pur, utilisé pour …

Legal note

… 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du … spécialement préparés, des compositions vitrifiables dites vernis ou émaux , des engobes, des lustres et autres … sont généralement pas soumis à cuisson, et des ouvrages en verre du Chapitre 70 dans lesquels le mélange vitrifiable a …

Legal note

… ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du … de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … 2)      les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules … de farines, semoules ou poudres alimentaires d'origine végétale d'autres Chapitres (farines, gruaux et semoules de …

Legal note

… poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … 2)      les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits … les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, … Chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au beurre, à la graisse …

Legal note

… de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits … les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes … sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non …

Legal note

… les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes … sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang … la préparation de produits pharmaceutiques, tels que la vésicule biliaire, les capsules surrénales, le placenta. 3) … ou le blanchiment), mais n'ayant pas pour effet la cuisson véritable des produits : 1)    Frais (c'est‑à‑dire à l'état …

Legal note

… comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90); … 4) Les projectiles et munitions, sauf certains qui relèvent du Chapitre 36 . On y range également, sous réserve … militaires, sont par contre exclus de ce Chapitre.  Les véhicules blindés pour voies ferrées relèvent du …

Legal note

… ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90); …

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