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Section VII

Explanatory notes

… un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous … des Sections VI ou VII. Ces assortiments sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous … ne relèvent pas du Chapitre 49 mais demeurent classés dans les positions mentionnées ci‑dessus. Par contre, tous …

Legal note

… un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces … effectivement destinés à cet usage, à l'ensemencement ou à d'autres fins. Elles n'englobent pas les produits des … utilisés à d'autres fins, tels que, par exemple, les noyaux d'abricots, de pêches ou de prunes ( n° 12.12 ), les fèves …

Legal note

… de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… peignées : 5205.11 ‑ ‑      Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5205.12 ‑ ‑      Titrant … position peuvent avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des Considérations générales de la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… sodiques. On le présente en poudre blanche, soluble dans l'eau, ou en solutions aqueuses ou encore en pâte. Il … d)   Aluminate de chrome . Obtenu en chauffant un mélange d'alumine, de fluorure de calcium et de dichromate d'ammonium, c'est une couleur céramique. e)   Aluminate de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… et oxybromures; iodures et oxyiodures. 2827.10 ‑ Chlorure d'ammonium 2827.20 ‑ Chlorure de calcium               ‑ Autres chlorures : 2827.31 ‑ ‑ De magnésium 2827.32 ‑ ‑ D'aluminium 2827.35 ‑ ‑ De nickel 2827.39 ‑ ‑ Autres … 2827.59 ‑ ‑ Autres 2827.60 ‑ Iodures et oxyiodures Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… chimique définie ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées … à l'étincelle, par exemple. Ils constituent des explosifs d'amorçage employés dans la confection d'amorces ou de détonateurs. 2)      Cyanates. Les cyanates …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

…             5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)             5206.12 ‑ ‑ … moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)             5206.13 ‑ ‑ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… en fer, le plus souvent feuilletés (tôles), bien que, dans certains cas ‑ transformateurs de haute fréquence, par … tel est le cas par exemple des transformateurs d'adaptation, utilisés pour équilibrer les impédances de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… et, aussi, en fonction des exigences de l'utilisation. Dans certains moteurs, la carcasse est spécialement adaptée … pour éviter les risques d'incendie (carcasse antigrisou). Dans d'autres, notamment les moteurs soumis à des vibrations …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… ‑ Autres sulfates : 2833.21 ‑ ‑ De magnésium 2833.22 ‑ ‑ D'aluminium 2833.24 ‑ ‑ De nickel 2833.25 ‑ ‑ De cuivre … 2 SO 4 ) du n° 28.07, sous réserve des exceptions rappelées dans l'introduction du présent Sous-Chapitre et à … sulfates de mercure qui relèvent du n °  28.52, du sulfate d'ammonium qui, même pur, relève des n ° s 31.02 ou 31.05 et …

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