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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… 9007.10 ‑ Caméras 9007.20 ‑ Projecteurs               ‑ Parties et accessoires : 9007.91 ‑ ‑ De caméras 9007.92 ‑ ‑ … principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent certains dispositifs propres permettant … cinématographiques qui sont des appareils fixes ou portables pour la projection diascopique d'une série …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… , servant à mesurer des espaces de temps plus ou moins courts. Pour être repris ici, les appareils de l'espèce doivent, en principe, comporter un cadran indiquant les heures, les minutes ou les secondes. Toutefois, certains appareils, tels qu'enregistreurs de présence, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… jouer et qui viennent agir sur un clavier consistant en une sorte de peigne en acier à lames vibrantes accordé selon les … correspondant aux pointes du cylindre. Ces organes sont supportés par une platine et le cylindre est mis en mouvement soit par un ressort d'horlogerie, qui se remonte au moyen d'une clé, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… de mer reconstituée et l’ambre reconstitué obtenus à partir de rognures d’écume de mer naturelle et de débris … objets d’ornementation. 7)     Les ouvrages obtenus à partir de farine ou d’amidon, agglomérés au moyen de gomme, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… n°  84.29 et des machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles du n°  84.32 , la présente position … ET AUTRES APPAREILS MOBILES Exception faite de certains types particuliers ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont montés sur des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… - Acide lactique, ses sels et ses esters 2918.12 - - Acide tartrique 2918.13 - - Sels et esters de l’acide tartrique 2918.14 - - Acide citrique 2918.15 - - Sels et … Le lactate de mercure relève du n° 28.52 . 2)    Acide tartrique (HOOCCH(OH)CH(OH)COOH). Il se présente en cristaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre A.- MACHINES A … brocher au fil textile, pour le brochage, la reliure ou le cartonnage ( n°  84.40 ). Restent classées ici les machines … dans le n°  84.47 . Sauf le cas où elles réalisent certains points de broderie (demi-chaînette), ces machines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… Note explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des … et des carbures métalliques. II.    Du verre (y compris le quartz ou les autres silices fondus), des pâtes céramiques, …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… la Nomenclature (voir la liste d'exclusions à la fin de la partie A) de la présente Note explicative). Ces sucs et … outre des constituants odoriférants volatils, une proportion beaucoup plus importante des autres constituants de la plante …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… 8442.30 - Machines, appareils et matériel 8442.40 - Parties de ces machines, appareils ou matériel 8442.50 - … dans ces modes d’impression, l’encre se dépose sur les parties saillantes. II.  L’impression à plat  : par … l’encre d’impression se dépose seulement sur certaines parties spécialement préparées de la surface plane du type …

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