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Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… les particules et les fragments dont il est question ici des fibres ligno‑cellulosiques caractérisant les … à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des … constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux ( n° 68.08 ). …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… telles que limonade, cola, boissons à l'orange ou au citron , consistant en eaux potables ordinaires, … de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou  doublés de métaux précieux … écaille. Elles peuvent être décorées (guillochées, gravées, ciselées, garnies de perles fines ou de culture, de pierres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… campeurs, les cyclistes, etc., jusqu'aux boussoles plus spécialement conçues pour l'utilisation dans les mines, ou pour … Au nombre de ces instruments et appareils on peut citer : A)    Les instruments de détermination du point , … un compteur indiquant par le nombre des ruptures de circuit les tours de loch et par suite le chemin parcouru …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… autre fruit ou légume : 2009.81 - - Jus de canneberge ( Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos ); jus d’airelle … extracteurs fonctionnant d'après le principe du presse‑citron ménager, ou en pressurage précédé ou non, soit d'un … l'uniformité de la qualité (mise au type), tels que acide citrique, acide tartrique, à restituer aux jus des éléments …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… sous lesquelles se présentent l’or et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les … ne couvre pas cependant l’or plaqué ou doublé de métaux précieux. * *    * L'or est un métal de couleur jaune … générales) et relèvent de la présente position, on peut citer : 1)    Les alliages or-argent , dont la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… d'eau, pression d'eau, d'huile ou de certains liquides spéciaux), l'action du li­qui­de s'exerçant sur des augets, … de turbines hydrauliques se rattachent à trois types principaux : 1)    Turbines à augets , du type Pelton, pour … d'une roue de grand diamètre, constituée par un châssis circulaire muni à sa périphérie de palettes planes, d'aubes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… ou de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ … la fabrication additive relevant de cette position, on peut citer : 1)   Les machines à jet de liant qui utilisent un …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… de la magnésie se fait habituellement par le charbon, le silicium (sous forme de ferrosilicium ou de carbure de silicium), le carbure de calcium et l'aluminium. Cette réduction s'opérant à haute …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… , pour ouvrir les pores des peaux tannées, déplisser celles-ci et éliminer certains défauts de surface; les machines à … maroquinerie, de gainerie, de sellerie, de voyage. On peut citer notamment : A)   Les machines à parer ou à amincir , … etc. ( n°  84.65 ). c)    Les appareils automatiques à cirer les chaussures ainsi que les machines et appareils à …

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