… Les soies et poils de la présente position relèvent, toutefois, du n° 96.03 , lorsqu'ils sont présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, non …
… de rhubarbe, ainsi que les griffes d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position certains bulbes, … relèvent également de la présente position. En sont toutefois exclues les racines de chicorée non torréfiées de …
… au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou … de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en …
… réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des couvertures à … Sont exclus de cette position : a) Les couvertures de forme spéciale pour animaux ( n° 42.01 ). b) Les …
… étant ras du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des … dans la présente position sans distinction selon le sexe. Conformément aux dispositions de la Note 5 du présent …
… les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, … les montures et parties de montures d'articles qualifiés parfois de lunettes , mais qui ne relèvent pas du n° 90.04 …
… la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés …
… les déchets et débris. ‑ Zirconium sous forme brute; poudres : 8109.21 - ‑ Contenant moins d’une … malléable et ductile. A l'état pur, il est employé, sous forme finement divisée, dans la production de la …
… référence dans ce Chapitre à l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes , etc., agglomérés soit par …
… lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, corbeilles, … couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits végétaux de la …
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