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Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… 2508.70 ‑ Terres de chamotte ou de dinas La présente position couvre toutes les matières argileuses naturelles, … des terres. Ces produits restent classés dans la présente position même lorsqu'ils ont été chauffés pour éliminer une … terreuses naturelles ayant un pouvoir d'absorption élevé, composées en bonne partie d'attapulgite, smectite ou …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou … parties de plumes (même rognées) ainsi que le duvet. Cette position comprend également les poudres, les farines et … n° 96.01 , par exemple). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0505.10 On entend par plumes des espèces …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… 6005.35 - - Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 6005.36 - - Autres, écrues ou … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO) (voir la Note 1 de sous-positions …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… doucie 7005.29 - - Autre 7005.30 - Glace armée La présente position couvre le verre flotté en plaques ou en feuilles. Les matières premières qui entrent dans la composition de ce verre sont fondues dans un four. Le verre à …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… - En matières plastiques 6702.90 - En autres matières Cette position comprend : 1)    Les fleurs, feuillages et fruits … en motifs ou garnitures. Les articles de la présente position montés sur épingles ou comportant un simple dispositif de fixation restent compris ici. Les articles de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… qui constituent le support d’enregistrement. Cette position comprend également les appareils qui enregistrent, … enregistrements vidéo et audio sont à classer dans cette position. 2)    Les appareils qui décodent et convertissent … le même film). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente position englobe les instruments de musique à vent, … être considérés comme des instruments à vent. La présente position couvre : A)    Les instruments dits «  cuivres  » . … (à pistons ou à coulisse), les cors (cors d'harmonie, cors altos, etc.), les trompes de chasse dites aussi cors de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… 5906.91 ‑ ‑ De bonneterie 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les tissus imprégnés, enduits ou … d'objets sanitaires, etc. Certains des tissus de cette position, destinés notamment à l'ameublement et consistant … d'une colle au caoutchouc, tels que certains tissus pour carrosserie ou pour chaussures.  Ces derniers ne laissent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… à la fois des charges radiales et axiales. Ces organes se composent en général de deux bagues concentriques entre lesquelles roulent des pièces mobiles qu'un dispositif approprié, appelé cage, maintient en place à un … groupe les glissières à billes , telles que : 1)   Celles composées d'une bague en acier à l'intérieur de laquelle est …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… 6112.49 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : A)   Les survêtements de sport (trainings) qui sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, parfois grattés à … une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils …