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Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… petites quantités d'amidon (n'excédant pas 5 % en poids), notamment pour maintenir le lait reconstitué dans son état …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages légers, en bois, en matières …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… , même sans clavier, qui sont des instruments munis notamment de bandes de papier ou de carton perforées et sont …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… elles peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… ou des suspensions qui ne sont pas destinés à être consommés isolément, mais pour accompagner certains aliments …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… vulcanisé réduits en poudre. Ils peuvent être utilisés comme charge dans les matériaux de revêtement routier et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… pour déterminer si un article encadré est à classer comme un ensemble ou si le cadre est à classer séparément, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de fibres synthétiques discontinues (voir …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… en ivoire, écaille, os, matières plastiques, métaux communs, métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux …

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