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Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU RECOUVERTS Il s'agit ici de tissus imprégnés, enduits ou recouverts ( autres que … imperméables, par exemple). Parmi les tissus compris ici il convient notamment de mentionner : A)    Les tissus … de jute, de lin, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles imperméabilisées par recouvrement au moyen d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… de complément ); 3)    soit encore à entrer dans la fabrication des aliments complets ou des aliments de … végétales d'origine ne sont plus reconnaissables au microscope. I.‑ PREPARATIONS FOURRAGERES MELASSEES OU … remédier à ces insuffisances de façon que les animaux bénéficient d'une ration équilibrée, sont composées, d'une part, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et produits cousus‑tricotés               ‑ Autres feutres, non imprégnés ni … feuilles d'épaisseur régulière, beaucoup plus compactes et difficiles à désagréger que les ouates. N'étant donc nullement …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou plans … éléments d'optique en verre (incolore ou coloré). Il s'agit d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires ou … explicative correspondante). Toutefois, restent classés ici les lentilles et les disques qui ont subi un simple …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une … mention de leur valeur représentative et parfois également l'indication de l'usage auquel ils sont destinés.         … lettres insuffisamment affranchies, sont également repris ici. 2)   Les timbres fiscaux , destinés à être apposés sur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… compactage du sol nommément désignés et ayant en commun la particularité d'être autopropulsés. Les dispositions des Notes explicatives du n ° 84.30 relatives aux appareils … située entre les deux chenilles. Sont également classées ici les décapeuses articulées composées d'une partie motrice …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… 2835.25 ‑ ‑ Hydrogénoorthophosphate de calcium (« phosphate dicalcique ») 2835.26 ‑ ‑ Autres phosphates de calcium … ‑ ‑ Autres A.- PHOSPHINATES (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … spontanément. Les phosphinates alcalins ont des propriétés réductrices. Les plus importants sont : I)     Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations‑service ou les garages 8413.19 - - Autres 8413.20 - Pompes … - qu'ils soient actionnés à la main ou par une force motrice quelconque - destinés à élever ou à mettre en … pompes pour métiers à filer les fibres synthétiques et artificielles. Selon leur mode de travail, on peut subdiviser les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

…               ‑ Fonctionnant électriquement : 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui … ‑ A remontage automatique 9108.90 ‑ Autres Sont compris ici les mouvements de montres, non emboîtés, terminés, … à quartz à affichage électronique numérique (diodes émettrices de lumière (LED) ou affichages à cristaux …