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Section XV

Explanatory notes

… préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 … à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.          Sont toutefois à considérer comme cuivre …

Legal note

… préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 … à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.          Sont toutefois à considérer comme cuivre …

Section XI

Explanatory notes

… ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément … excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de … procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui‑même ou de fils rapportés; …

Legal note

… ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément … excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de … procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui‑même ou de fils rapportés; …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.        Les produits laminés plats de forme autre …

Legal note

… stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.        Les produits laminés plats de forme autre …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre … de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes …

Legal note

… 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre … de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non … les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de … les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou …

Legal note

… c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non … les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de … les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

…        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  …        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, partant de …

Legal note

…        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  …        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, partant de …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

…        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  …        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, partant de …

Legal note

…        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  …        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, partant de …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée … du n° 58.11;       b)      les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, … de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée … du n° 58.11;       b)      les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, … de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres … les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, …

Legal note

… frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres … les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc … la Note 1 du présent Chapitre. Dans ce Chapitre, comme d'ailleurs dans les autres Chapitres de la Nomenclature, ce … de matière brute non vulcanisée) doit être vulcanisé à l'aide de soufre puis soumis à un essai d'allongement et de …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la … coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les parties en caoutchouc … pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc …

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