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Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… 1. Cordons flottants, destinés à être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse de coton enserrant, tous les 50 cm, … et consistant en une tresse de coton entourant une âme, constituée par un fil de coton garni de petits plombs de 9 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des … ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent … , en vue de sa manutention, de son transport ou de son stockage avec l'aide d'appareils mécaniques. Une palette est …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… les produits repris ici on peut citer : 1)    Les tapis constitués par une nappe de fibres textiles formant une surface veloutée qui est fixée sur un support, soit directement sur une substance adhésive qui forme le support. L'adhésion peut …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de bois frisés, en masse, de … qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, … Elle est utilisée notamment comme matière de charge dans l'industrie des matières plastiques et elle sert à la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés pour les véhicules … engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de véhicules et de véhicules …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… contenant principalement du glucomannane (87,5 %). Le restant (12,5 %) du produit est constitué d’eau et de cendres. Ce produit est obtenu par …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être inséré dans un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec … des organes du patient apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule photographique. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des … diffère selon son état et si elle a été raffinée.  Elle se distingue de l'huile de palmiste ( n° 15.13 ), qui est obtenue à partir des mêmes …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour … feuilles ou réunies en cahiers. Les autocollants imprimés destinés à être utilisés par exemple à des fins …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( … de presses hydrauliques ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (fabrication de margarine ou d'assaisonnements …

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